Mentions légales & CGU
Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Conditions générales d’utilisation
- Objectifs
- Acceptations des conditions générales d’utilisation
- Modifications du Site et des CGU
- Contenus et droits d’auteur
- Droit à l’image
- Crédits
- Responsabilité et accès au Site
- Contenus embarqués depuis d’autres sites
- Cookies et WordPress
- Liens hypertextes
- Protection des données personnelles
- Droit applicable
Objectifs
Ce site web, accessible à l’adresse www.grei.fr (le « Site »), a pour objectifs d’informer les internautes (« Vous », « Votre ») des activités organisées par le Groupe de recherches en études indiennes-EA2120 (le « GREI »), de présenter l’ensemble de ses membres et d’organiser une veille en études de l’Inde ancienne.
Acceptation des conditions d’utilisation
Le Site est édité par le GREI. Le Directeur de cette publication est le Directeur du GREI. En accédant sur le présent Site et en utilisant les contenus de ses pages, Vous acceptez expressément les conditions générales d’utilisation (CGU) énoncées ci-après.
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Modifications du Site et des CGU
Le GREI se réserve le droit de modifier ou d’actualiser les présentes CGU à tout moment et sans avis préalable. Il se réserve également le droit de modifier n’importe quelle page du Site.
Contenus et droit d’auteur
L’ensemble de ce Site et des contenus qui y sont publiés relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
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La reproduction de tout ou partie de ce Site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Vous pouvez écrire à fabienne.bagnis@ephe.psl.eu qui se chargera de lui transmettre votre demande et vous fera part de sa réponse.
Droit à l’image
Selon les articles 226-1 à 226-8 du Code civil, tout individu jouit d’un droit au respect de sa vie privée ainsi que d’un droit à l’image. En vertu de ces dispositions, la publication ou la reproduction d’une photographie sur laquelle une personne est clairement reconnaissable n’est possible qu’avec son consentement préalable, que l’image soit préjudiciable ou non. Font exception à cette règle les photos de foule où la personne n’est pas le sujet central ou bien les photos prises de loin ou de dos. Les images des membres publiées sur ce Site ne sont donc pas reproductibles sans leur consentement. D’autres images du Site peuvent être concernées et il vous appartient de le vérifier si vous envisagez de les reproduire.
Crédits
Directeur de la publication : Vincent Eltschinger
Webmestre, secrétaire de rédaction, conception et réalisation du Site : Fabienne Bagnis
Création du logo du GREI et accompagnement graphique : Irène Ranaivo
Hébergement du Site : Hauts-de-france – Roubaix – Ovh Sas. Adresse du site web d’OVH : www.ovh.com, siège social d’OVH : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Le RGPD et OVH : https://www.ovh.com/fr/protection-donnees-personnelles/faq.xml. Concernant les infrastructures d’OVH : https://www.ovhcloud.com/fr/about-us/infrastructure-software/#text-media-2-6 .
Images : les images proviennent de différentes sources et ne sont pas libres de droits, sauf mention contraire explicite sur le Site. L’image d’entête provient de Gallica, Bibliothèque numérique de la BnF : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b541004130/f7.item
Responsabilités et accès au Site
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Nous protégeons vos données en formant un membre de notre équipe à la mission du DPO. Ce DPO est en cours de désignation.
Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à la rédaction du Site par courrier à l’adresse suivante :
Groupe de recherches en études indiennes (GREI) – CAMPUS CONDORCET – Bâtiment de recherche Nord – 14, cours des Humanités – 93322 Aubervilliers Cedex – FRANCE
Et/ou par courriel : fabienne.bagnis@ephe.psl.eu
Le DPO du GREI sera prochainement nommé.
Pour plus d’informations, consulter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (« CNIL ») à l’adresse suivante :
CNIL – 8, rue Vivienne – CS 30223 – 75083 Paris cedex 02. Site web de la CNIL : http://www.cnil.fr
Droit applicable
En cas de litige les parties conviennent de ne saisir les tribunaux compétents qu’après avoir épuisé toutes les voies de conciliation. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige, la compétence des tribunaux français est retenue.